Articles sélectionnés pour le thème : president de la commission des finances
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Aides à la pierre : la commission des finances du Sénat ...
5 Octobre 2018
Jean-Noël Escudié / P2C
Logement - Aides à la pierre : la commission des finances du Sénat plaide pour un transfert de compétence
Social
Logement
Dans le cadre de la préparation de l'examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2019, Philippe Dallier, sénateur (LR) de Seine-Saint-Denis et fin connaisseur des questions de logement, a présenté, le 4 octobre, les...
Date: 2019-04-05 21:45:37
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https://www.banquedesterritoires.fr
Thèmes liés : commission des finances senat / president de la commission des finances du senat / rapport de la commission des finances du senat / commission des finances conseil national / commission des finances role
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
ATTRIBUTIONS DE LA COMMISSION REGIONAL DES ASSURANCES (CRCA)
La Commission Régionale de Contrôle des Assurances est l'organe régulateur de la CIMA, ses attributions sont les suivantes :
1. Contrôle sur place et sur pièces :
a) Dans le cadre de sa mission de contrôle, la Commission organise le contrôle sur pièces et sur place des sociétés d'assurances et de réassurance opérant...
Site :
http://cima-afrique.org
Thèmes liés : commission des finances conseil national / president de la commission des finances
Les offres d'emploi du réseau des CCI : les CCI recrutent ...
Les offres d'emploi du réseau des CCI
CCI France présente les offres d'emploi disponibles actuellement dans les Chambres de Commerce et d'Industrie locales ou régionales. Ces offres sont alimentées par chaque CCI grâce au réseau "Carrières et Mobilité" communiquant via l'intranet des Chambres de Commerce.
Mots-clés :
Il y a 18 offre(s) d'emploi disponible(s)
Région
Responsable Finances...
Site :
cci.fr
Thèmes liés : offre d'emploi gestion comptabilite finance / offre d'emploi gestion finance / offres d emploi gestion finance / finance d'entreprise gestion et politique financiere / formation finance et gestion d'entreprise
Mediapart - Le président de la commission des finances du ...
Aujourd'hui, à 13:09
#Exécutif | Emmanuel Macron a achevé son «grand débat» à Cozzano, je...udi 4 avril, sans rencontrer les dirigeants nationalistes qui ont boycotté le rendez-vous. Depuis le début du quinquennat, la situation reste bloquée. Impossible d'avancer sans avoir au préalable purgé l'ensemble des non-dits entre l'État et la Corse, mais aussi entre les Corses...
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CF - Commissions administratives des impôts - Commission ...
CF - Commissions administratives des impôts - Commission communale des impôts directs
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Aux termes de l' article 1650 du CGI , il est institué, dans chaque commune, une commission communale des impôts directs.
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Par ailleurs, la possibilité de créer, dans chaque établissement public de coopération intercommunale soumis de plein droit ou sur option au régime fiscal prévu à l' article...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Membres de la commission. - Commission nationale des ...
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques, dans sa séance du 6 mai 2015, a élu président M. François Logerot.
En application des mêmes dispositions, M. Logerot a...
Site :
http://www.cnccfp.fr
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La Conférence nationale et le Conseil d'orientation des ...
La Conférence nationale et le Conseil d'orientation des finances publiques
Date de mise à jour
22/07/2013
Pour faire face à la situation dégradée des comptes publics, deux instances de concertation ont été créées en 2006 : la Conférence nationale des finances publiques et le Conseil d'orientation des finances publiques. Elles répondent à une démarche novatrice d'un pilotage...
Site :
https://www.performance-publique.budget.gouv.fr
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